Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la co чл. Annexe VIII
Stations d'épuration mixtes, 14° de l'article 33, rubrique 2752
Paramètres MEST, DBO5 et DCO : nombre maximal d'échantillons pouvant ne pas être conformes en fonction du nombre d'échantillons prélevés au cours de l'année.
(Tableau non reproduit, voir JO du 3 mars 1998 page 3269).